Nouveaux Statuts 2017

Assemblée Générale Extraordinaire du 26 avril 2017 Objet : modifications des statuts de l’association. Mesdames, Messieurs, Promulguée le 7 août 2015, la loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) a modifié le territoire d’intervention de l’Office des Sports du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier au sens de l’article 2 des statuts du 08/09/16. La communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier est dissoute depuis le 1er… Lire la suite »

Critères d’attribution

ATTRIBUTION DE CRÉNEAUX HORAIRES OSPAC Critères – Priorité aux sections jeunes. – Respect des compétences confirmées des éducateurs sportifs. – Cohérence des catégories (2pas plus). – Effectif minimum et maximum par séance et selon la discipline pratiquée (voir tableau). – Regroupement des séances (interclubs, fusion, regroupement). – Cohérence des déplacements des éducateurs sportifs (optimisation des moyens). – En règle… Lire la suite »